Marque expirée - Marque en non vigueur

CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES
AFIBEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96649480
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFIBEL domicilié(e) 129 rue Colbert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2325499) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent HEYTE Avocat ESPACE JURIDIQUE AVOCATS domicilié(e) 99 rue nationale,59800 LILLE (dossier no 2325499) - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES est expirée depuis le 6 novembre 2016.

AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , DELPHINE FRANCOIS , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , AFIBEL


AFIBEL SOCIETE ANONYME - 129 rue Colbert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2325499) - 59650 - France - SIREN 314360041


Laurent HEYTE Avocat ESPACE JURIDIQUE AVOCATS - 99 rue nationale,59800 LILLE (dossier no 2325499) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487765 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325499 - Publication au BOPI 2006-10-19

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].